Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 4 septembre 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ispagnac le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aurillac le 26 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vidauban le 19 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Campagne de Caux le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le 10 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Onet-le-Château le 25 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Lozère le 16 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Aube le 1 septembre 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le 12 mai 2023.

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 23 juillet 2024.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Martagny le 1 mai 2023.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Ain le 23 juin 2020.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 29 juin 2020.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le 25 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vivy le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Orne le 20 juillet 2020.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Buellas le 21 avril 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Linselles le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pontault-Combault le 18 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le 16 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Échirolles le 26 avril 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lunéville le 13 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Noyalo le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi