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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - L'Isle-sur-la-Sorgue le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plancherine le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nice - Tonduti-de-l'Escarène le .

Erreur lors de l'envoi

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soulaire-et-Bourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg le .

Erreur lors de l'envoi

Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .

Information non détenue

Vidéosurveillance - Planfoy - oct 2024
Réponse de Mairie - Planfoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Apach le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Meilleraie-Tillay le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Dole le .

Waiting clarification

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Préty le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monestiés le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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