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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Guyancourt le .

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Mesures Compensatoires RN88
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Réponse de Mairie - Houdain le .

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Notes de frais- Ville de Vernon
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Notes de frais Maire
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Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

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Notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire
Réponse de Mairie - Lamballe le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Lozère le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Gabriel (Bagneux) le .

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convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .

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Attestation état de service militaire (04/1982)
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

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Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

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numero de dossier ASSOCIATION infirmiers anesthesistes CH Le mans :Performance
Réponse de Greffe des associations - Sarthe (Le Mans) le .

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Demande attestation
Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Isère le .

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Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plaisir le .

Aboutie

Données Immigration en 2022
Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Valette-du-Var le .

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Protection des sources d'eau potable
Réponse de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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