Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boussey le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Gemme-en-Sancerrois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Languédias le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briel-sur-Barse le .

Très en retard

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Emlingen le .

Très en retard

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de documents afférents à l’activité du maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

Aboutie

Notes de frais des élus du département de suresnes
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Farges-en-Septaine le .

Très en retard

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cantigny le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cardonnois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lafage le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Flirey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-sur-Meuse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cubières le .

Très en retard