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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Quercy Bouriane le .

Très en retard

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Service public des Energies de la Drôme le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Waiting clarification

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brannay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

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Réponse de Mairie déléguée - Courtalain le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val en Vignes le .

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Réponse de Mairie - Courchelettes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-de-Thouberville le .

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Réponse de Mairie - Olby le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Christophe-la-Grotte le .

Très en retard

Demande de NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Information sur le NIR
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mont-Lozère-et-Goulet 48027-05 le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allain le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Lettre de mission de l'agence Numérique - Algorithmes, logiciels et usages
Réponse de INRIA le .

Aboutie