Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Farges-en-Septaine le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Velesmes-Échevanne le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Camboulazet le .
En retard (plus de 30 jours)
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Nantes le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
Aboutie
Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rouvres-les-Vignes le .
Très en retard
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
En attente de classement