Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pondaurat le .

Très en retard

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

Réponse inattendue

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-Cantalès le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint François de Sales - Thérèse Chappuis (Paris) le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bringolo le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .

Aboutie

Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beaulieu-sous-la-Roche le .

Très en retard

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Vincent-Cramesnil le .

Très en retard

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Lixy le .

Très en retard

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Déplacement d'une délégation de la préfecture de police de Paris et de la DCIS à Riyad (avril 2025)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)