Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Julien-près-Bort le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sarroux-Saint-Julien le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dieue-sur-Meuse le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-des-Bois 28325-01 le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rolleville le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lupiac le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Varennes-sur-Seine le .
Très en retard
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villar-Saint-Pancrace le .
Très en retard
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie