Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Friesen le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bicqueley le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bracieux le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Cirq 24389-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rochessauve le .

Très en retard

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Aurillac le .

Refusé

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ousse le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marigny-le-Lozon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argenvières le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Pays de la Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barnas le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tréhet le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnoz le .

Très en retard

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré professionnel privée Paris Beauty Academy (Nanterre) le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dossenheim-sur-Zinsel le .

En retard (plus de 30 jours)

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tendron le .

Très en retard

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie