Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 8)

Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 6 août 2025.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Plateau de Russey le 9 mars 2023.

Très en retard

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement

Réponse de Mairie - Paris le 17 juin 2024.

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cramoisy le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal

Réponse de Mairie - Boisgervilly le 10 novembre 2025.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marchampt le 17 mai 2023.

Très en retard

Documents de subvention

Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le 31 juillet 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mendionde le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marolles-sur-Seine le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Gauchin-Légal le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Andéol-de-Berg le 24 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Javron-les-Chapelles le 13 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Athis-Val-de-Rouvre le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Montigny-le-Gannelon - Cloyes-les-Trois-Rivières 28262-01 le 21 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ambazac le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Application de la loi Taquet

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 14 janvier 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Julien-Labrousse le 23 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le 30 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ancinnes le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ouvrouer-les-Champs le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fougerolles-du-Plessis le 13 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-André-le-Désert le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montceaux-l'Étoile le 17 mai 2023.

Très en retard