Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Taillée le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Duranus le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Servian le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bésayes le .

Très en retard

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortcerf le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bennecourt le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argilliers le .

En retard (plus de 30 jours)

Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089
Réponse de Mairie - Chanonat le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Rieul le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barre le .

Très en retard

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gréez-sur-Roc le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Palluau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Couterne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Geneslay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Haleine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rives-d'Andaine le .

Très en retard

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie