Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 28 décembre 2023.

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le 5 septembre 2023.

Information non détenue

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023

Réponse de Agence française de développement (AFD) le 13 septembre 2024.

Partiellement aboutie

Listes des rapports d'inspection

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 9 février 2024.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sarcey 69173-01 le 21 avril 2023.

Très en retard

Dernière version @docs

Réponse de Ministère de la culture le 14 mars 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Auvernaux le 23 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Wintzenheim-Kochersberg le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Florent le 2 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Juliette le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Béthune le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pierrefitte-sur-Seine le 21 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Naveil le 21 mai 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Iteuil le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cuhon le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saulgé le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Valdivienne le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cherves le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Léomer le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Savigny-Lévescault le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le 21 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste des rapports d'inspection

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 9 février 2024.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chiré-en-Montreuil le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Liste des rapports d'inspection

Réponse de Ministère des Armées le 15 février 2024.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vaas le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)