Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Miellin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Agnès 06113-01 le .

Très en retard

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tramayes le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Croix-en-Jarez le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montcet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Songeons le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sentheim le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wegscheid le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brenon le .

Très en retard

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Écluzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Soulles le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chapelle-Voland le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie