Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Murles le 4 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Arandon le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Saint-Julien-près-Bort le 27 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sarroux-Saint-Julien le 27 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Plailly le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Les Hôpitaux-Vieux le 30 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Revigny-sur-Ornain le 15 mai 2023.

Très en retard

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement

Réponse de Mairie - Paris le 17 juin 2024.

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Ludres le 1 septembre 2025.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - La Clayette le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Anne-sur-Brivet le 10 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cissac-Médoc le 3 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Dossenheim-sur-Zinsel le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le 19 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard

Rapports McKinsey réforme APL 2021

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 17 mars 2022.

Refusé

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Besançon le 19 avril 2021.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Maixent-sur-Vie le 19 mai 2023.

Waiting clarification

Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sanvensa le 25 avril 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bussières 42029-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Râches le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre COM’PUBLICS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée