Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)
Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aicirits-Camou-Suhast le .
Très en retard
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pithiviers-le-Vieil le .
En retard (plus de 30 jours)
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Salvy-de-la-Balme le .
Très en retard
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rennes le .
Saisine CADA en cours
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .
En attente de classement
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie