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Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Philippsbourg le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Buellas le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

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