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Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Mairie - Oissel le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Forges 88178-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gommegnies le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Quercy Bouriane le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Priest 69290-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avioth le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le .

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