Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Joinville le .

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Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Déclaration foncière révision 1970
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .

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Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Beauvais le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Marseille 3 le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - La Rochelle 1 le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Boulogne-sur-Mer 1 le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

demande de copie d'acte de vente volume 2002P, numero 5994
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avignon 2 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Rouen 1 le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .

Refusé

Peut on obtenir une copie d'un règlement de copropriété du 10/07/1969 Vol 5625 numéro 7?
Demande envoyée à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Toulon 2 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Abbeville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aubusson le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Autun le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Avranches le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bergerac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bayeux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Briey le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Cambrai le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Carcassonne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Challans le .

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