Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Pacé 35210-01 le 20 octobre 2025.

Aboutie

Demandes spécifiques

Réponse de Mairie - Sélestat le 4 novembre 2025.

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Portbail le 12 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 29 août 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Miellin le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Étretat le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairié déléguée - Saint-Laurent-de-la-Barrière le 27 avril 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Philippsbourg le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Éguelshardt le 15 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moustoir-Ac le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marcilly-la-Gueurce le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fougerolles-du-Plessis le 13 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-André 81240-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar

Réponse de Mairie - Ernée le 7 mars 2025.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Weinbourg le 19 mars 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rivières 16280-01 le 20 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Domats le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Blessy le 16 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Eugénie-les-Bains le 9 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Epiry le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de la commune

Réponse de Mairie - La Bauche le 29 août 2025.

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs

Réponse de Mairie - Landévant le 24 octobre 2025.

Withdrawn by the requester

demande verbalisations Police municipale et ASVP

Réponse de Mairie - Arnage le 29 septembre 2025.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)