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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Saint-Jean-de-Maurienne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Saint-Pol-sur-Ternoise le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de Paris 17e arrondissement Saint-Petersbourg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale d'Amiens (dép. 02, 60, 80) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Montpellier (dép. 30, 34, 48, 66) le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Réponse de Communauté de communes - Pays Fléchois le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Estrées-Saint-Denis le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Isigny-le-Buat le .

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Notes de frais et justificatifs Jean-Francois Durand-Coutelle
Réponse de Mairie - Saint-Geniès-de-Malgoirès le .

Aboutie

Salaire
Réponse de Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baudinard-sur-Verdon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de l'orientation et de l'insertion professionnelle - Université Paris 7 - Paris Diderot le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pouillon 40233-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Taputapuatea le .

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Listes des dépenses
Réponse de Mairie - Tournon-sur-Rhône le .

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Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Réponse de Institut national de l'information géographique et forestière le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Mairie - Antrain le .

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Notes de Frais
Réponse de Mairie - Grandcamp-Maisy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dinan le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Parthenay-de-Bretagne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tende le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Aubervilliers le .

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