Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-d'Alvey le .
Très en retard
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .
Partiellement aboutie
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
Waiting clarification
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-du-Tilleul le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
Information non détenue
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Beauregard le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Beugné le .
Très en retard
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .
Saisine CADA en cours
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .
Très en retard
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie