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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtelus 42055-01 le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Réponse de Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sully 60624-01 le .

Très en retard

Autorisation délivrée par la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur les matériels susceptibles de porter atteinte à l'intimité de la vie privée et au secret des correspondances
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-le-Désert le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais des élus du département de Seine-Saint-Denis
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Réponse de Cour d'appel de Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande
Réponse de Mairie - La Loupe le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Villemur-sur-Tarn le .

Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-Combarnazat le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villy-lez-Falaise le .

Très en retard

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Naves 59422-01 le .

Information non détenue

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Aboutie

Arrêté préfectoral
Réponse de Préfecture - Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Griède le .

Très en retard