Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Igé 71236-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Argenvières le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-des-Eaux 22274-01 le .

Très en retard

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Haut-Pays Bigouden le .

Très en retard

Liste des logements sociaux disponibles
Réponse de Mairie - Sérignan le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Foy 85214-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chenecey-Buillon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Bonnet-le-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En retard (plus de 30 jours)

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wœrth le .

En retard (plus de 30 jours)

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Benet le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cantaron le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontvannes le .

Très en retard

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement