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Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourouzelle le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Littenheim le .

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Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laignelet le .

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Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hurbache le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Lambert-des-Bois le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Monneville le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussière-Poitevine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Barbant le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arbéost le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coimères le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Réponse de Ministère de la Justice le .

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Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée