Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sainte-Cécile-d'Andorge le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 19 juillet 2023.

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Frespech le 11 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aigné (72650) le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Tournon-d'Agenais le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia

Réponse de Métropole du Grand Nancy le 13 novembre 2025.

Aboutie

Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement

Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 14 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse de Ministère de la Justice le 13 septembre 2023.

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres

Réponse de Préfecture des Vosges le 11 juillet 2025.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Pays d'Othe le 9 mars 2023.

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Bobigny le 11 juin 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Marcilly-la-Gueurce le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Haut-Corlay le 29 avril 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fougerolles-du-Plessis le 13 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cramoisy le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Loup-Géanges le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Brigade de gendarmerie - Jouars-Pontchartrain le 24 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hastingues le 26 avril 2024.

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 10 avril 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le 16 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Le Langon le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Sous-préfecture de Boulogne-Billancourt le 8 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Cheillé le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Château-Chinon (Ville) le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)