Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 18)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garches le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Garches
([Mairie - Garches request email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montigny-en-Gohelle le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Montigny-en-Gohelle
([Mairie - Montigny-...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orsay le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orsay
([Mairie - Orsay request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Aurillac
([Mairie - Aurillac request ema...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lunéville
([Mairie - Lunéville request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lingolsheim
([Mairie - Lingolsheim reque...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Meudon
([Mairie - Meudon request email])...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Très en retard.
Bonjour,
Je suis absent jusqu'au 28 juillet 2022. Je ne manquerai pas de revenir
vers vous dès mon retour.
Pour toute urgence, vous pouvez envoyer...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Je suis absent jusqu'au 29 janvier. Je ne manquerai pas de revenir vers
vous dès mon retour.
Pour toute urgence, vous pou...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Michel-sur-Orge
([Mairie - Saint-M...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Élancourt le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt
([Mairie - Élancourt request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim
([Mairie - Bischheim request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt
([Mairie - Élancourt request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon
([Mairie - Le Relecq-K...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Pontault-Combault
([Mairie - Pontault-Co...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Garches
([Mairie - Garches request email...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
À l'attention de la personne déléguée à la protection des données, Hôtel de Ville de Suresnes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orsay
([Mairie - Orsay request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim
([Mairie - Schiltigheim req...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
En attente de réponse
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim
([Mairie - Schiltigheim req...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
Directric...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Meudon
([adresse email])
L'adresse de m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Le Relecq-Kerhuon
([Mairie - Le Relecq-K...
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole. Commentée le .
Aboutie
Une réponse favorable m'a été transmise à l'orale le 04/12/19 lors de l'entrevue accordée par la collectivité.
La collectivité s'est engagée à me tran...