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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnes-la-Coquette le .

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Bonjour ATTENTION L'adresse [Mairie - Marnes-la-Coquette request email] a été désactivée. VOTRE MESSAGE N'A PAS ETE LU Je vous remercie de noter l'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourguébus le .

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Bonjour, ATTENTION ! La boîte mail actuelle est indisponible, votre mail ne sera pas lu. Je vous remercie dorénavant d'envoyer vos courriels à : [adre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Champigny-sur-Marne ([Mairie - Champigny...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lunéville le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lunéville ([Mairie - Lunéville request e...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à La foncière solidaire du Grand Lyon ([La foncière...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Fons ([Mairie - Saint-Fons request...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arras le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Sciez le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garches le .

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Monsieur, J'ai lu avec attention votre demande. A ce jour la CCVUSP ne dispose pas de ce document. Nous nous engageons à le mettre en ligne sur notre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

Information non détenue

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

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Réponse de Mairie - Lunéville le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyalo le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoul...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Compans le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Saint-Ouen le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Campagne de Caux ([Commu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Billère le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Michel-sur-Orge ([Mairie - Saint-M...