Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
Envoyé aux 470 autorités par Open Knowledge France le .
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Côte Ouest Centre Manche le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Estuaire et Sillon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - La région de Guebwiller le .
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Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Lisières de l'Oise le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Perthois Bocage et Der le .
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Monts du Pilat le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Brocéliande le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Vals d'Aix et Isable le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Villeneuve en Armagnac Landais le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Maremne Adour Côte Sud le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Pays d'Opale le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Cévennes au Mont Lozère le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Porte du Jura le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Campagnes de l'Artois le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Pontchâteau Saint Gildas des Bois le .
Information non détenue
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Demande envoyée à Communauté de communes - Coteaux du Val d'Arros le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Aure Louron le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Lacq Orthez le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Haute Saulx et Perthois Val d'Ornois le .
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Beauvaisis le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Hanau La Petite-Pierre le .
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