Répertoire d'informations publiques (RIP) - un paquet de demandes
Envoyé aux 313 autorités par Open Knowledge France le .
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Ouest Guyanais le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Val d'Europe Agglomération le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Maurienne Arvan le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Gartempe Saint Pardoux le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Sud Sarthe le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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Demande envoyée à Communauté de communes - Yonne Nord le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise le .
Long overdue.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Lac du Bourget le .
Long overdue.
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Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Loudunais le .
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Houdanais (C.C.P.H.) le .
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Demande envoyée à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Successful.
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Demande envoyée à Communauté de communes - Moret Seine et Loing le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Bresse Revermont 71 le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Vallées du Clain le .
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Sud Sainte Baume le .
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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Pays de Fontainebleau le .
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Demande envoyée à Communauté de communes - Loir Lucé Bercé le .
Long overdue.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Montagnes du Giffre le .
Long overdue.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Val de Vienne le .
Long overdue.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Limoges Métropole le .
Long overdue.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Saint-Fulgent Les Essarts le .
Long overdue.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays des Sorgues et Monts de Vaucluse le .
Long overdue.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Val 81 le .
Long overdue.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .
Long overdue.
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