Monsieur Olivier,
Dans un courriel daté du 11 août 2026, vous avez adressé une demande à la mairie
concernant les notes de frais de déplacement, de restauration et de
représentation de Madame Pascale Bordes, Maire de Bagnols-sur-Cèze.
Pourriez-vous nous indiquer une adresse postale à laquelle nous pourrions vous
faire parvenir ces documents ?
Cordialement,

Monsieur,
Depuis le 22 mars, les seuls frais engagés par Madame le Maire correspondent à
des frais de restauration, à hauteur de 106 €, engagés le 22 juin à l’occasion
d’un déjeuner avec Monsieur Betton, Premier adjoint, et le DGS de la
collectivité. Ce déjeuner faisait suite à un rendez-vous avec Monsieur le
Préfet.
S’agissant des autres lignes budgétaires, aucune dépense n’a été engagée.
Je vous transmets en pièces jointes les extractions qui m’ont été communiquées
par le service des finances.
Je vous remercie de bien vouloir m’indiquer si vous souhaitez néanmoins recevoir
ces extractions par courrier à l’adresse suivante :
Jérémy Olivier
380 chemin de Chaudeyrac
30200 Bagnols-sur-Cèze
Je reste à votre disposition pour tout complément d’information.
Cordialement,

════════════════════════════════════════════════════════════════════════════════

De : Jérémy OLIVIER <[FOI #54022 email]>
Envoyé : jeudi 27 août 2026 15:02
À : Baptiste CAFFAREL <[adresse email]>
Objet : Re: Documents administratifs
 
[Vous ne recevez pas souvent de courriers de
[FOI #54022 email]. Découvrez pourquoi ceci est important à
[1]https://aka.ms/LearnAboutSenderIdentific... ]

Bonjour Monsieur Caffarel,

Je vous remercie pour votre retour et pour le suivi apporté à ma demande.
Vous pouvez adresser les documents à mon adresse principale :

Jérémy Olivier
63 rue des Encloses
26500 Bourg-lès-Valence

Si cela ne pose pas de difficulté de votre côté, je serais également intéressé
par l'envoi d'un exemplaire à l'adresse suivante :

Jérémy Olivier
380 chemin de Chaudeyrac
30200 Bagnols-sur-Cèze

Enfin, dans la mesure du possible, une copie électronique me serait très utile :
cela vous éviterait par ailleurs des frais de reproduction et
d'affranchissement.

Je vous remercie par avance et reste bien entendu à votre disposition pour tout
complément.

Bien cordialement,
Jérémy Olivier.

-----Original Message-----

Monsieur Olivier,
Dans un courriel daté du 11 août 2026, vous avez adressé une demande à la mairie
concernant les notes de frais de déplacement, de restauration et de
représentation de Madame Pascale Bordes, Maire de Bagnols-sur-Cèze.
Pourriez-vous nous indiquer une adresse postale à laquelle nous pourrions vous
faire parvenir ces documents ?
Cordialement,

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Le message ci-dessus fait suite à une demande qui vous a été envoyée par
l’intermédiaire de la plateforme associative et citoyenne Ma Dada
([2]https://madada.fr), dont l’objet est de faciliter l’accès aux informations
publiques.

Merci d’utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette demande :
[FOI #54022 email]

Attention : les réponses que vous apporterez à cette demande, de même que les
éventuels documents administratifs que vous pourriez communiquer, seront publiés
en libre accès sur Ma Dada. Nous vous demandons donc de procéder, le cas
échéant, à l’occultation de données à caractère personnel (noms, contacts…),
comme le prévoit notamment l’article 311-7 du CRPA.

Nous vous rappelons que vous devez répondre à cette demande dans un délai d’un
mois, faute de quoi votre silence vaudra refus implicite (articles R311-12 et
R311-13 du CRPA).

Pour toute difficulté ou question concernant :
- Le droit d’accès, vous pouvez consulter le site Internet de la Commission
d’accès aux documents administratifs (CADA), [3]www.cada.fr, ou la contacter
directement.
- Ma Dada, vous pouvez consulter notre documentation ([4]https://doc.madada.fr),
ou nous contacter à [Ma Dada contact email].

En vous remerciant pour la bienveillance que vous pourrez apporter à cette
requête,

L’équipe de Ma Dada.
-------------------------------------------------------------------

References

Visible links
1. https://aka.ms/LearnAboutSenderIdentific...
2. https://madada.fr/
3. http://www.cada.fr/
4. https://doc.madada.fr/

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