Demandes similaires à 'Notes de frais HOUDAIN'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Houdain le .

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Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cadillac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta interprovincial de Nouvelle-Calédonie le .

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Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Divion le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Béthune le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Bruay-la-Buissière le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tende le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Garrosse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Joinville le .

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Inspections primaire/collèges et lycées publics
Réponse de Rectorat - Académie de Grenoble le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Note de frais de M. le maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Somme le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Campagne de Caux le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

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