Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire'

Mesures Compensatoires RN88

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le 4 novembre 2022.

Très en retard

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 juin 2023.

Aboutie

Acces fiches techniques restauration scolaire

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 13 février 2021.

Refusé

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 9 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 3 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez

Réponse de Mairie - Rodez le 28 juin 2023.

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Rodez le 28 juin 2023.

Aboutie

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 25 mai 2023.

Aboutie

Communication notes de frais de Mr le Maire.

Demande envoyée à Mairie - Banyuls-sur-Mer le 2 juin 2023.

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire de Bordeaux

Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le 23 mai 2023.

En attente de classement

Notes de frais

Réponse de Mairie - Acquigny le 20 juillet 2023.

Information non détenue

Notes de frais

Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le 29 juin 2023.

Waiting clarification

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais Maire de Rennes

Réponse de Mairie - Rennes le 13 juin 2023.

Withdrawn by the requester

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Cholet le 14 décembre 2022.

Très en retard

notes de frais de Patrick & Isabelle Balkany

Demande envoyée à Mairie de Levallois-Perret le 14 février 2023.

Très en retard

notes de frais Valérie Pecresse

Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le 14 février 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président de Bayeux Intercom de 2009 à 2022

Recours amiable envoyé à Communauté de communes - Bayeux Intercom le 18 mars 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais - Maires d'arrondissement et maire

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 17 avril 2023.

Très en retard

Notes de frais de déplacements du maire

Demande envoyée à Mairie - Toulouse le 23 mai 2023.

En attente de classement

Notes de frais de nos élus

Demande envoyée à Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux le 24 mai 2023.

En attente de classement

Demande de notes de frais du maire de Saint Etienne/ Président de la métropole

Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le 1 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-en-Royans le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Nîmes le 1 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Jouy-en-Josas le 1 juin 2023.

Aboutie