Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire de Pertuis'

Notes de frais du maire de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande droit d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais - Maire de Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - maire de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Frais Marie de Saint-Martin-Bellevue
Demande envoyée à Mairie - Fillière 74282-05 le .

Information non détenue

Notes de frais maire de montbéliard
Réponse de Mairie - Montbéliard le .

Aboutie

Notes de frais - maires de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du président Laurent Degallaix
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais Maire depuis juin 2020
Demande envoyée à Mairie - Baisieux le .

Aboutie