Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire de Pertuis' (page 5)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .

Aboutie

Notes de frais du ministre et de membres de son cabinet
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Arrêtés de police Rue Louis Bousval
Demande envoyée à Mairie - Champigneulles le .

Partiellement aboutie

Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey le .

Aboutie

Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Le nombre de rapports que le Parquet National Financier a reçus de lanceurs d’alerte
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Information non détenue

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Withdrawn by the requester

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie