Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 10 avril 2024.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Hémévillers le 15 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ouvrouer-les-Champs le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Forez le 13 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montceaux-l'Étoile le 17 mai 2023.

Très en retard

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Landeleau le 2 mai 2023.

Très en retard

Videosurveillance - CSU Ondaine

Réponse de Mairie - Firminy le 12 juillet 2024.

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Aliermont le 17 mai 2023.

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 7 décembre 2023.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Félix-Lauragais le 3 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Toucy le 20 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Courbouzon 41066-01 le 18 avril 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Domats le 20 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Poisson le 17 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Lourenties le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - canton de Semur-en-Brionnais le 12 mars 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Oyé le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Christophe-en-Brionnais le 17 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vindecy le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Clément-sur-Valsonne le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Étaples-sur-mer le 16 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Aubessagne le 23 avril 2023.

Très en retard

Relevées par les deux radars pédagogiques implantés sur la commune de CHANONAT au niveau du village de VARENNES sur la route D 2089

Réponse de Mairie - Chanonat le 7 novembre 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Préty le 17 mai 2023.

Très en retard