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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

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Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Isère le 22 juin 2020.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 22 juin 2020.

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire le 22 juin 2020.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.