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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Arrêté préfectoral
Réponse de Préfecture - Aube le .

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Aboutie

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Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Aboutie

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Information non détenue

Compte administratif 2019
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Liste des rapports d'inspection
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Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
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Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie