Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Mesnil-Vigot le 12 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 30 décembre 2022.

Aboutie

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

Réponse de Mairie - Nice le 11 août 2023.

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Râches le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Thorigné-sur-Dué le 17 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Baudille-et-Pipet le 7 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fourmetot le 1 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Les Vignes le 11 mai 2023.

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Saint-Georges-de-Lévéjac le 11 mai 2023.

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Flastroff le 15 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chevaline le 18 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault le 15 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie déléguée - Recoux le 11 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Réponse de Commission départementale de conciliation - Hérault le 2 mars 2023.

Saisine CADA en cours

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le 10 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Collectivité territoriale de Corse le 2 mars 2021.

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le 26 juillet 2024.

Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ners le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sotta le 2 mai 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 10 octobre 2023.

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles

Réponse de Mairie - Marseille le 4 mars 2022.

Très en retard