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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

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Réponse de Mairie - Pouillon 40233-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Tours le .

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Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

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Données des vitesses maximales autorisées sur les routes
Réponse de Institut national de l'information géographique et forestière le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie - Sarcelles le .

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Liste des logements HLM VACANTS
Réponse de Mairie - Béziers le .

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Demande d'accès au certificat d'agrément à délivrer des aptitudes médicales de classe 1 de deux médecins examinateurs
Réponse de Direction générale de l'aviation civile le .

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Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Blois le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Esprit le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .

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Notes de frais
Réponse de Mairie - Le Gros-Morne le .

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Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Côtes-d'Armor le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

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