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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 66171-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Les notes de frais du maire
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Réponse de Communauté de communes - Pays de Landivisiau le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fourmies le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Madeleine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Iteuil le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Luz-Saint-Sauveur le .

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convocation JAC Pour OLIVIER Manora
Réponse de Centre du service national - Jarry (Guadeloupe) le .

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Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fourmies le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Just-Saint-Rambert le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Limeil-Brévannes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Just-Chaleyssin le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baudinard-sur-Verdon le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Béthune le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée