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Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .

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Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Jouars-Pontchartrain le .

Information non détenue

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Chauny le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Somme le .

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Réponse de BPIfrance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot
Réponse de SNCF Réseau le .

Aboutie

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Réponse de SNCF Réseau le .

Aboutie

Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Demande infos cashback
Réponse de SNCF Réseau le .

Très en retard

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Houdain le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Territoire de Belfort le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Capinghem le .

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Notes de frais HOUDAIN
Réponse de Mairie - Houdain le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

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