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Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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En attente de réponse

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Notes de frais Maire
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Aides à la presse 2019 et 2020
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Aboutie

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jean-Cap-Ferrat le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Demande de documents
Réponse de Mairie - Dole le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Demande de documents
Réponse de Mairie - Verdun 55545-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Crozon le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Les Allues le .

Aboutie

Notes de frais- Ville de Vernon
Réponse de Mairie - Vernon 27681-01 le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Portbail le .

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