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Cahiers de doléances numérisés
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Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Vidéoprotection
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Salaire
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
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Réponse de Mairie - Le Raincy le .

Refusé

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Réponse de Mairie - Aurillac le .

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Demande des notes de frais de la mairie de combs la ville
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Louvres le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Saint-Laurent-du-Maroni le .

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