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Partiellement aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

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Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Vidéoprotection
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Aboutie

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En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-de-Coutances le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Planches-en-Montagne le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Caubiac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lédas-et-Penthiès le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyal-Pontivy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brémontier-Merval le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sausset-les-Pins le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vincelles 71580-01 le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Refusé