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Environ 2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Six-Fours-les-Plages le .
Aboutie
Bonjour
Je vous prie de trouver ci joint les notes de frais 2023
(See attached file: FRAIS ANNEE 2023.pdf)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
Aboutie
Monsieur LEROY,
En réponse à vos demandes datées du 28 mars dernier, je vous prie de trouver ci-joint les différentes notes de frais de déplacement et...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mouans-Sartoux le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous confirme que M. le Maire de Mouans-Sartoux ne bénéficie d'aucune
sorte de remboursement de frais, ni de représentation (la commune...
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
attache les documents et justificatifs des notes de frais de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pernes-les-Fontaines le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre courrier du 28 Mars dernier par lequel vous sollicitez la communication de mes notes de frais, dans le cadre de mon ma...
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-dessous, les dépenses prises en charge par Mme La Maire et remboursées par la commune via les notes de frais, s...
Monsieur le Président, Bonsoir,
Je fais suite à votre demande par mail ci-dessous et vous prie de bien
vouloir trouver en pièces jointes les doc...
Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint l’état des frais de déplacements,
restauration, et représentation du maire de Blain ainsi que la
dél...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception des 5 extractions.
Bon week-end,
David Libeau
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Herblain le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication, vous trouverez les documents sollicités en cliquant sur le lien suivant :
https://echanges-ms...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier.
A cet é...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Baugé-en-Anjou le .
Aboutie
De la part de Madame ROUX, Directrice Générale des Services
Monsieur,
Afin de répondre à votre demande, vous trouverez, ci-joint, les pièces
demand...
Madame, Monsieur,
Les documents sollicités sont téléchargeables sur notre serveur d'échanges
sécurisé de fichiers, à partir du lien ci-après :
[1...
Monsieur le Président, Monsieur LEROY,
Par courriel du 28 mars 2024, vous demandez la communication des notes de
frais du Maire d’Obernai au titre d...
Madame, Monsieur, bonjour,
Vous trouverez en pièces jointes l’ensemble des éléments demandés dans
votre courriel du 28 mars dernier.
Vous...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
documents relatifs aux notes de frais, de déplacements du Maire (Etat...
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier.
A cet éga...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oloron-Sainte-Marie le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Monsieur Leroy,
En réponse à votre requête formulée le 28 mars 2024, j'ai l'honneur de
vous apporter les indications suiva...
Bonjour,
Voici les éléments pour le maire de Mayenne
Cordialement,
Corinne DELEURME
Responsable du Service Relations avec le Public
Direction d...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés.
Cordialement,
Charlène DELCOURT
Juriste action sociale
Service des Affaires juridi...
Bonjour
Je vous en prie, pas de pb !
A votre disposition
Jean-Philippe CALI
Secrétaire général
Ville et Eurométropole de Strasbourg
Direction général...
Bonjour Monsieur LEROY,
Pour faire suite à votre demande ci-dessous, nous vous prions de bien
vouloir trouver en PJ les justificatifs concernant les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Leroy,
Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit
d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande en date du 28 mars 2024, vous trouverez ci-joint :
- un tableau synthétique des notes de frais de déplaceme...