Demandes similaires à 'accès aux statuts de "œil d’Andromède"' (page 5)
Notes de frais du président Laurent Degallaix
Réponse de Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole le .
En retard (plus de 30 jours)
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- Valenciennes Mét...
Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .
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Montesquieu ([Communauté...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Aurillac
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Vidauban
([Mairie - Vidauban request ema...
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([Mairie - Lunéville request e...
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([Mairie - Noyalo request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roche-la-Molière le .
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([Mairie - Roche-la-Mol...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Compans
([Mairie - Compans request email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Saint-Ouen le .
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([Mairie - Lacroix-Sa...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
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([mairie_lyon request email])
The email...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Supprimée par le demandeur.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Mathias SERE ([adresse email])
L'adresse de messagerie que vous avez entrée est introuvabl...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Billère le .
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([Point info famille...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Michel-sur-Orge
([Mairie - Saint-M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Louvres le .
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([Point info famille...
Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir (de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Sarthe le .
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personnes handicapées (...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
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[FOI #46491...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
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([Mairie - Schiltigheim req...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .
En attente de réponse
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Schiltigheim
([Mairie - Schiltigheim req...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Gard le .
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combattants et victim...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - Puy-de-Dôme le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Office national des anciens
combattants et victim...
Monsieur,
Vous avez sollicité par l’intermédiaire du site madada l’annexe à la
délibération n°20220176 du 17 novembre 2022 « dénomination des vo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Chaussée le .
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - La Chapelle-Chaussée
([Mairie - La Chapelle-...
J'ai reçu ce jour le message ci-dessous. Cette réponse n'est pas satisfaisante, car elle ne concerne que les radars équipés de modem, qui ne représente...