Demandes similaires à 'Base de données des vitesses maximales autorisées sur le réseau routier national' (page 11)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Aboutie

Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pessac le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Bouscat le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Talence le .

En attente de classement

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bruges le .

Information non détenue

Données radars pédagogiques à Craponne
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins
Réponse de Mairie - Oullins le .

Aboutie

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Mairie - Oullins le .

Aboutie

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Aboutie