Demandes similaires à 'Base de données des vitesses maximales autorisées sur le réseau routier national' (page 8)

Travaux du comité stratégique des données de santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Base de données enquête EPAC
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Demande des grands livres comptables des communes Françaises pour 2023 et 2024
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Melun le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avranches le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement