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Aboutie
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .
Très en retard
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Demande envoyée à Mairie - Marsac-en-Livradois le .
En retard (plus de 30 jours)
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Puy-Guillaume le .
Information non détenue
Données des Radars Pédagogiques
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard
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Refusé
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Eugène Napoléon - Saint-Pierre Fourier (Paris) le .
Refusé