Demandes similaires à 'CADA sur la vidéosurveillance algorithmique' (page 18)

Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

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Réponse de Point info famille - Cahors le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

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Réponse de Mairie - Mélamare le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

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Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Heikhal Menahem Sinaï (Paris) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Commequiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-Vineux le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Reims le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil d'Épernay le .

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Demande d'information notes de frais
Réponse de Mairie - Tours le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tours le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Deshaies le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Ogy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dannes le .

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La Quadrature du Net: demande CADA algorithme orientation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Demande droit d’accès à des renseignements
Réponse de Mairie - Sannois le .

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Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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